MENTIONS LÉGALES
Optimisez vos performances avec des pelles et mini-pelles sélectionnées pour leur robustesse, leur précision hydraulique et leur efficacité énergétique.
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
CEVENNES MOTOCULTURE
Adresse : 33 RUE DE L’ABRIVADO LOT MAS CHALVIDAN, 30000 NIMES, France
Téléphone : +33 XXX XXX XXX
Email : contact@cevennes-motoculture.com
Forme juridique : (à compléter si souhaité)
Capital social : (à compléter si souhaité)
N° SIREN : 342 546 967
N° SIRET : 342 546 967 00023
N° TVA intracommunautaire : FR21342546967
Code NAF / APE : 4661Z – Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole
Date de création : 20 janvier 1987
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le représentant légal de CEVENNES MOTOCULTURE.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
(Nom de l’hébergeur)
(Adresse complète de l’hébergeur)
(Téléphone)
(Site web)
À compléter selon votre prestataire d’hébergement (OVH, Ionos, etc.).
4. Activité
Le site a pour objet la présentation et la commercialisation de :
Pelles hydrauliques
Mini-pelles
Machines et équipements agricoles
Matériel professionnel de chantier et de terrassement
Les ventes peuvent être réalisées auprès de professionnels et/ou particuliers selon les conditions générales de vente applicables.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, icônes, structure, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de CEVENNES MOTOCULTURE.
6. Responsabilité
CEVENNES MOTOCULTURE s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, la société ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition.
La société ne saurait être tenue responsable :
des erreurs ou omissions,
d’une indisponibilité temporaire du site,
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7. Données personnelles
Les informations collectées via les formulaires du site (contact, demande de devis, livraison, etc.) sont destinées exclusivement à CEVENNES MOTOCULTURE.
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Les données sont utilisées pour :
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La relation client
Le suivi des livraisons
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9. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de CEVENNES MOTOCULTURE.